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Référentiels : BD parcellaire / Parcellaire Express

Date de cette actualité: 
09/06/2020

Aujourd’hui, l’IGN produit et diffuse les données du plan cadastral informatisé (PCI) sous une structure similaire à celle de la BD Parcellaire®.

La BD Parcellaire® est figée depuis fin 2018. Elle est téléchargeable sous licence ouverte par emprise départementale sur le site Géoservices.ign.fr. Cette donnée reste disponible sur l’infrastructure du Géoportail sous forme de deux couches « image » correspondants à deux millésimes (2008-2013 et 2013-2018). Vous pouvez visualiser ces couches sur le Géoportail en tapant « Parcelles cadastrales (2008-2013) » et « Parcelles cadastrales (2013-2018) » et via les ressources en ligne IGN.

Le Parcellaire Express (PCI) offre une meilleure actualité étant basé sur le PCI diffusé trimestriellement par la DGFiP (Direction Générale des Finances Publiques). Le descriptif de contenu de ce produit est disponible ici. Les données sont disponibles en téléchargement sur le site Géoservices, via les ressources en ligne IGN (WMS, WMTS et WFS - CADASTRALPARCELS.PARCELLAIRE_EXPRESS) et sur le Géoportail. Un formulaire a été mis en place pour les demandes de modifications de clés de ressources en ligne IGN accessible via ce lien.

Parcellaire Express (PCI) et la BD Parcellaire® peuvent ne pas être parfaitement identiques pour des questions d’actualité et de modalités de réalisation. Vous pouvez ainsi parfois observer un décalage important entre la limite de parcelle « sur le plan » et la même limite « sur le terrain ». La production du PCI selon les principes de la RPCU corrigera de tels décalages. Dans cette transition, l’IGN accompagne ses utilisateurs en mettant à disposition gratuitement des champs de vecteur de déviation et d’appariement entre la BD Parcellaire® et Parcellaire Express (PCI) sur l’ensemble du territoire dont voici les caractéristiques :

- Afin de garder une cohérence avec les deux produits, ces données sont découpées par département et sont téléchargeables sur le site Géoservices. Les lots de données contiennent deux fichiers shape :

  • DEVIATION contenant les vecteurs de déplacement et leurs longueurs entre la BD Parcellaire® et Parcellaire Express (PCI).
  • PARCELLE contenant les contours des parcelles de la BD Parcellaire® et fournissant l’information d’appariement (booléen) et la longueur maximale et la longueur moyenne des vecteurs de déplacement de la parcelle.

- Pour faciliter l’utilisation de ces données, une documentation est disponible ainsi que deux projets carto mettant en forme ces données DEVIATION et PARCELLE sous QGis.

- Cet appariement est également disponible gratuitement en flux (WMS, WMTS, WFS - CADASTRALPARCELS.HEATMAP) et sur le Géoportail.

Les décalages de géométrie ont été classés en trois catégories :

  • une zone verte signifie que les géométries de la BD Parcellaire® et du plan cadastral informatisé sont correctement alignés (moins de 2 mètres de décalage) ;
  • une zone en rouge signifie que ce décalage est supérieur à 10 mètres ;
  • une zone sans valeur signifie une absence d’appariement entre les deux données.

Le service Information Géographique de la Collectivité Territoriale a expertisé pour vous cette donnée. A ce jour, si les produits Parcellaire Express (PCI) et BD Parcellaire® sont disponibles pour la Guyane, aucune information n'est disponible pour ce qui concerne les décalages de géométrie. Des précisions ont été demandées à l'IGN et nous ne manquerons pas de vous tenir informé des réponses reçues au sein de cette rubrique.