6b3c004e-65cd-4958-8877-cb682b1d6c81 fre Guirado Juliette AUDeG - Agence d'Urbanisme et de Développement de la Guyane Directrice 05.94.28.49.20 05.94.28.69.72 1 impasse Touloulous CAYENNE 97300 Guyane française juliette.guirado@audeg.fr 2024-03-19T08:58:57 ISO 19115:2003/19139 1.0 RGFG95 / UTM zone 22N (EPSG:2972) EPSG 8.6 Potentiels fonciers (2019) 2019-09-23T19:41:29 2019-08-28 https://catalogue.geoguyane.fr/geonetwork/srv/6b3c004e-65cd-4958-8877-cb682b1d6c81 L'AUDeG a édité un atlas cartographique des potentiels fonciers (disponible en libre téléchargement sur son site web : www.audeg.fr/ressources/zoom_ressource.asp?id=165&srub=3&ssrub=1). Cet atlas permet de répérer et de qualifier les gisements fonciers. La méthologie de l'AUDeG a été développée à partir de la base de données des tissus urbains (elle-même élaborée par croisement des fichiers fonciers, de la BD topo et du cadastre), des documents d'urbanisme et des plans de prévention des risques disponibles sur le territoire. Les traitements ont abouti à l'identification des deux types de potentialités (dents creuses et fonds de parcelles) différenciées selon leur destination (habitat ou activité). S’il présente l’avantage de pouvoir se faire une idée globale des potentiels de densification à l’échelle de tout le territoire et en distinguant vocation résidentielle et économique, le travail de l’AUDeG présente toutefois certaines limites. Elles sont d’une part liées aux bases de données sollicitées et d’autre part, aux choix méthodologiques. Bases de données Les dessins des bâtis du cadastre et de la BD topo sont incomplets et ne correspondent pas forcément aux contours réels des bâtiments. Ces biais peuvent non seulement fausser la détection des parcelles non bâties mais également les calculs de coefficient d’emprise au sol et de position du bâti. La trame parcellaire des communes de l’intérieur et du fleuve (Grand-Santi, Maripasoula, Saül) n’est pas aussi fine que celle des communes du littoral. Plus la maille est grossière, plus le repérage des potentialités foncières est imprécis Bien que l’échéance du 1er janvier 2020 approche et avec elle, l’obligation pour les collectivités territoriales de publier les versions consolidées et standardisées de leurs documents d’urbanisme sur le géoportail de l’urbanisme, il subsiste en Guyane, des difficultés à obtenir les zonages règlementaires en vigueur et à en suivre les modifications. De plus, les communes dépourvues de document d’urbanisme n’ont pas pu être traitées dans cette étude (Papaïchton, Apatou, Saint-Élie, Régina, Ouanary, Camopi). Ainsi, 16 communes sur 22 ont été analysées dans la présente étude. Par ailleurs, il n’existe pas encore de base de données consolidée recensant les servitudes d’utilité publique. S’agissant des données altimétriques, l’AUDeG ne disposait pas d’une couverture intégrale de la Guyane. Il en résulte que le calcul des pentes n’a pu se faire que sur Saint-Laurent, Mana, Kourou et les communes de la CACL (Cayenne, Rémire-Montjoly, Matoury, Macou-ria, Montsinéry-Tonnégrande et Roura). Enfin, les données socle de ce travail sont de 2017, ainsi certaines des potentialités repérées peuvent ne plus être d’actualité aujourd’hui. Méthode Pour ce qui est de la méthode, le fait de raisonner à la parcelle et d’appliquer des seuils de surface et de compacité a entrainé la mise à l’écart de parcelles de petite taille mais qui, du fait de leur contiguïté, peuvent faire l’objet de remembrements. Les grands tènements (plus de 5 000 m²) n’ont pas non plus été considérésen raison de la difficulté à les rattacher à un type de tissu et du fait que leur mobilisation relevait plus de l’extension que de la densification. Guirado Juliette AUDeG - Agence d'Urbanisme et de Développement de la Guyane Directrice 05.94.28.49.20 05.94.28.69.72 1 impasse Touloulous CAYENNE 97300 Guyane française juliette.guirado@audeg.fr https://catalogue.geoguyane.fr/geonetwork/srv/api/records/6b3c004e-65cd-4958-8877-cb682b1d6c81/attachments/potentiel_foncier_2019.jpg GUYANE Régions de France 2006-09-22 geonetwork.thesaurus.external.place.RegionFR open data données ouvertes OPENDATA 2021-06-28 geonetwork.thesaurus.local.theme.OPENDATA Parcelles cadastrales GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 2008-06-01 geonetwork.thesaurus.external.theme.inspire-theme Données ouvertes 5000 fre planningCadastre Guyane française -54.586 -51.165 2.114 6.159 shp shp https://catalogue.geoguyane.fr/geonetwork/srv/api/records/6b3c004e-65cd-4958-8877-cb682b1d6c81/attachments/potentiels_fonciers_2019.qml WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download potentiels_fonciers_2019.qml Fichier de style QGIS https://datacarto.geoguyane.fr/wms?service=WMS&request=GetCapabilities OGC:WMS-1.1.1-http-get-map l_potentielfoncier2019_p_973 https://datacarto.geoguyane.fr/wfs?service=WFS&request=GetCapabilities OGC:WFS-1.0.0-http-get-capabilities l_potentielfoncier2019_p_973 https://datacarto.geoguyane.fr/wfs/0debb76e-bfdd-4db8-873d-8e33974723cf?service=WFS&request=GetCapabilities OGC:WFS-1.0.0-http-get-capabilities l_potentielfoncier2019_p_973 https://catalogue.geoguyane.fr/rss/atomfeed/atomdataset/6b3c004e-65cd-4958-8877-cb682b1d6c81 WWW:LINK-1.0-http--link Accès au lien ATOM de téléchargement https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/panierDownloadFrontalParametrage?LAYERIDTS=66024859 WWW:DOWNLOAD-1.0-http--download Accès au téléchargement des données https://catalogue.geoguyane.fr/geosource/consultationWMS?IDT=66024859 WWW:LINK-1.0-http--link Accès à la visualisation des données MAP https://www.audeg.fr/Default/doc/SYRACUSE/221/panorama-n-5-de-l-observatoire-du-foncier-atlas-des-potentiels-fonciers-reperage-et-evaluation WWW:LINK-1.0-http--link Panorama n°5 de l'observatoire du foncier Atlas des potentiels fonciers : Repérage et évaluation COMMISSION REGULATION (EU) No 1089/2010 of 23 November 2010 implementing Directive 2007/2/EC of the European Parliament and of the Council as regards interoperability of spatial data sets and services 2010-10-02T00:00:00 cf. la spécification citée true Catégorisation de la disponibilité foncière établie à partir de la base de données des tissus urbains (elle-même élaborée par croisement des fichiers fonciers, de la BD topo et du cadastre), des documents d'urbanisme et des plans de prévention des risques disponibles sur le territoire. Les traitements ont abouti à l'identification des deux types de potentialités (dents creuses et fonds de parcelles) différenciées selon leur destination (habitat ou activité).