10000
Type of resources
Available actions
Topics
Provided by
Years
Formats
Representation types
Update frequencies
status
Scale
Resolution
-
Les servitudes d'utilité publique (SUP) de type I4 ont été instituéees par la loi du 15 juin 1906 sur les distributions d'énergie. Elles concernent toutes les distributions d'énergie électrique : - servitude d’ancrage permettant d'établir à demeure des supports et ancrages pour conducteurs aériens d'électricité, soit à l'extérieur des murs ou façades donnant sur la voie publique, soit sur les toits et terrasses des bâtiments, - servitude de surplomb permettant de faire passer les conducteurs d'électricité au-dessus des propriétés privées, - servitude de passage ou d’appui permettant d'établir à demeure des canalisations souterraines, ou des supports pour conducteurs aériens, sur des terrains privés non bâtis, qui ne sont pas fermés de murs ou autres clôtures équivalentes, - servitude d’élagage et d’abattage d’arbres permettant de couper les arbres et branches d'arbres qui, se trouvant à proximité des conducteurs aériens d'électricité, gênent leur pose ou pourraient, par leur mouvement ou leur chute, occasionner des courts-circuits ou des avaries aux ouvrages. Il s'agit de servitudes n'entraînant aucune dépossession du propriétaire qui conserve le droit de démolir, réparer, surélever, de clore ou de bâtir, sous réserve de prévenir le concessionnaire un mois avant de démarrer les travaux. L'assiette de cette servitude est l'objet linéaire représentant les lignes électriques. Les actes instituant cette SUP sont soit des arrêtés préfectoraux soit des conventions amiables entre le demandeur (EDF) et les propriétaires concernés.
-
Observations annuelles des dynamiques d'occupation du sol du territoire du Parc amazonien de Guyane. Méthodologie : Numérisation par photo-interprétation à partir de la Bd Ortho ainsi que des photos satellites SPOT(5, 6, 7), Pleiade, Landsat ou Sentinel 2, en fonction des disponibilités. Codification de la typologie : - AF : Abattis frais. Marque l'ouverture d'un abattis. La période caractérisée est comprise durant la saison sèche, de juillet à décembre voire janvier de l'année suivante. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont l'abattage/défriche à proprement parler, la préparation du sol et éventuellement une partie du semis. - A1 : Abattis +1. Première année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le semis, le(s) sarclage(s), les premières récoltes et éventuellement un second semis en "raché-planté". Le type évolue automatiquement les années suivant un "abattis frais" vers "abattis +1", "abattis +2" puis "recru", sauf si l'opérateur identifie un autre type. Par exemple, une ouverture d'abattis peut être suivie de la construction d'une habitation (AF puis HA), ou une ouverture d'abattis peut être suivie d'un sol dégradé (AF puis SN). - A2 : Abattis +2. Seconde année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le(s) sarclage(s), les secondes récoltes. On peut noter que la plupart des abattis en seconde année ne présentent que du manioc planté la première année et "stocké" sur pied. - AD : Aérodrome. Emprise d'un aérodrome. - AG : Agriculture fixe. Parcelle d'agriculture fixe (arboricuulture, maraichage). - EV : Emprise voierie. Voierier et pistes. - FA : Forêt ancienne. Forêt d'âge supérieure à 50 ans (limite arbitraire). - HA : Habitations. Emprise des zones urbaines (habitations plus dessertes locales et jardins). - OR : Orpaillage. Zones déforestées en lien avec l'activité aurifère. - PA : Pâturages. Parcelle de paturâge (il peut y avoir des arbres présents). - RC : Recru. Recru forestier (le plus souvent après l'abandon d'un abattis). - SN : Sol nu. Sol fortement dégradé ou maintenu sans couverture par l'homme. Peut présenter une végétation basse herbacée sur tout ou partie de la surface. - SP : Spécial. Formations spéciales sans types (décharge…). - VD : végétation dégradée. Végétation herbacée, sol maigre ou minéral, rare arbustes ou bois canon à la croissance poussive. - VP : Végétation particulière. Formations végétales particulières (zones hydromorphes…).
-
Le thème Bâtiments est un thème de la BD TOPO® version 2.2 qui contient une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures, de précision métrique. Il est livré pré-symbolisé dans les formats propriétaires les plus courants du marché. Le processus de production 3D permet de fournir l'altimétrie des objets, ainsi que la hauteur des bâtiments. Dans la version 2.2, tous les objets possèdent un identifiant unique et stable dans le temps. La donnée "Bâtiments indifférenciés" est définie comme : Bâtiment ne possédant pas de fonction particulière pouvant être décrit dans les autres classes de bâtiments surfaciques : bâtiments d’habitation, d’enseignement...
-
Observations annuelles des dynamiques d'occupation du sol du territoire du Parc amazonien de Guyane. Méthodologie : Numérisation par photo-interprétation à partir de la Bd Ortho ainsi que des photos satellites SPOT(5, 6, 7), Pleiade, Landsat ou Sentinel 2, en fonction des disponibilités. Codification de la typologie : - AF : Abattis frais. Marque l'ouverture d'un abattis. La période caractérisée est comprise durant la saison sèche, de juillet à décembre voire janvier de l'année suivante. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont l'abattage/défriche à proprement parler, la préparation du sol et éventuellement une partie du semis. - A1 : Abattis +1. Première année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le semis, le(s) sarclage(s), les premières récoltes et éventuellement un second semis en "raché-planté". Le type évolue automatiquement les années suivant un "abattis frais" vers "abattis +1", "abattis +2" puis "recru", sauf si l'opérateur identifie un autre type. Par exemple, une ouverture d'abattis peut être suivie de la construction d'une habitation (AF puis HA), ou une ouverture d'abattis peut être suivie d'un sol dégradé (AF puis SN). - A2 : Abattis +2. Seconde année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le(s) sarclage(s), les secondes récoltes. On peut noter que la plupart des abattis en seconde année ne présentent que du manioc planté la première année et "stocké" sur pied. - AD : Aérodrome. Emprise d'un aérodrome. - AG : Agriculture fixe. Parcelle d'agriculture fixe (arboricuulture, maraichage). - EV : Emprise voierie. Voierier et pistes. - FA : Forêt ancienne. Forêt d'âge supérieure à 50 ans (limite arbitraire). - HA : Habitations. Emprise des zones urbaines (habitations plus dessertes locales et jardins). - OR : Orpaillage. Zones déforestées en lien avec l'activité aurifère. - PA : Pâturages. Parcelle de paturâge (il peut y avoir des arbres présents). - RC : Recru. Recru forestier (le plus souvent après l'abandon d'un abattis). - SN : Sol nu. Sol fortement dégradé ou maintenu sans couverture par l'homme. Peut présenter une végétation basse herbacée sur tout ou partie de la surface. - SP : Spécial. Formations spéciales sans types (décharge…). - VP : Végétation particulière. Formations végétales particulières (zones hydromorphes…).
-
Observations annuelles des dynamiques d'occupation du sol du territoire du Parc amazonien de Guyane. Méthodologie : Numérisation par photo-interprétation à partir de la Bd Ortho ainsi que des photos satellites SPOT(5, 6, 7), Pleiade, Landsat ou Sentinel 2, en fonction des disponibilités. Codification de la typologie : - AF : Abattis frais. Marque l'ouverture d'un abattis. La période caractérisée est comprise durant la saison sèche, de juillet à décembre voire janvier de l'année suivante. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont l'abattage/défriche à proprement parler, la préparation du sol et éventuellement une partie du semis. - A1 : Abattis +1. Première année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le semis, le(s) sarclage(s), les premières récoltes et éventuellement un second semis en "raché-planté". Le type évolue automatiquement les années suivant un "abattis frais" vers "abattis +1", "abattis +2" puis "recru", sauf si l'opérateur identifie un autre type. Par exemple, une ouverture d'abattis peut être suivie de la construction d'une habitation (AF puis HA), ou une ouverture d'abattis peut être suivie d'un sol dégradé (AF puis SN). - A2 : Abattis +2. Seconde année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le(s) sarclage(s), les secondes récoltes. On peut noter que la plupart des abattis en seconde année ne présentent que du manioc planté la première année et "stocké" sur pied. - AD : Aérodrome. Emprise d'un aérodrome. - AG : Agriculture fixe. Parcelle d'agriculture fixe (arboricuulture, maraichage). - EV : Emprise voierie. Voierier et pistes. - FA : Forêt ancienne. Forêt d'âge supérieure à 50 ans (limite arbitraire). - HA : Habitations. Emprise des zones urbaines (habitations plus dessertes locales et jardins). - OR : Orpaillage. Zones déforestées en lien avec l'activité aurifère. - PA : Pâturages. Parcelle de paturâge (il peut y avoir des arbres présents). - RC : Recru. Recru forestier (le plus souvent après l'abandon d'un abattis). - SN : Sol nu. Sol fortement dégradé ou maintenu sans couverture par l'homme. Peut présenter une végétation basse herbacée sur tout ou partie de la surface. - SP : Spécial. Formations spéciales sans types (décharge…). - VP : Végétation particulière. Formations végétales particulières (zones hydromorphes…).
-
Observations annuelles des dynamiques d'occupation du sol du territoire du Parc amazonien de Guyane. Méthodologie : Numérisation par photo-interprétation à partir de la Bd Ortho ainsi que des photos satellites SPOT(5, 6, 7), Pleiade, Landsat ou Sentinel 2, en fonction des disponibilités. Codification de la typologie : - AF : Abattis frais. Marque l'ouverture d'un abattis. La période caractérisée est comprise durant la saison sèche, de juillet à décembre voire janvier de l'année suivante. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont l'abattage/défriche à proprement parler, la préparation du sol et éventuellement une partie du semis. - A1 : Abattis +1. Première année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le semis, le(s) sarclage(s), les premières récoltes et éventuellement un second semis en "raché-planté". Le type évolue automatiquement les années suivant un "abattis frais" vers "abattis +1", "abattis +2" puis "recru", sauf si l'opérateur identifie un autre type. Par exemple, une ouverture d'abattis peut être suivie de la construction d'une habitation (AF puis HA), ou une ouverture d'abattis peut être suivie d'un sol dégradé (AF puis SN). - A2 : Abattis +2. Seconde année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le(s) sarclage(s), les secondes récoltes. On peut noter que la plupart des abattis en seconde année ne présentent que du manioc planté la première année et "stocké" sur pied. - AD : Aérodrome. Emprise d'un aérodrome. - AG : Agriculture fixe. Parcelle d'agriculture fixe (arboricuulture, maraichage). - EV : Emprise voierie. Voierier et pistes. - FA : Forêt ancienne. Forêt d'âge supérieure à 50 ans (limite arbitraire). - HA : Habitations. Emprise des zones urbaines (habitations plus dessertes locales et jardins). - OR : Orpaillage. Zones déforestées en lien avec l'activité aurifère. - PA : Pâturages. Parcelle de paturâge (il peut y avoir des arbres présents). - RC : Recru. Recru forestier (le plus souvent après l'abandon d'un abattis). - SN : Sol nu. Sol fortement dégradé ou maintenu sans couverture par l'homme. Peut présenter une végétation basse herbacée sur tout ou partie de la surface. - SP : Spécial. Formations spéciales sans types (décharge…). - VP : Végétation particulière. Formations végétales particulières (zones hydromorphes…).
-
Observations annuelles des dynamiques d'occupation du sol du territoire du Parc amazonien de Guyane. Méthodologie : Numérisation par photo-interprétation à partir de la Bd Ortho ainsi que des photos satellites SPOT(5, 6, 7), Pleiade, Landsat ou Sentinel 2, en fonction des disponibilités. Codification de la typologie : - AF : Abattis frais. Marque l'ouverture d'un abattis. La période caractérisée est comprise durant la saison sèche, de juillet à décembre voire janvier de l'année suivante. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont l'abattage/défriche à proprement parler, la préparation du sol et éventuellement une partie du semis. - A1 : Abattis +1. Première année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le semis, le(s) sarclage(s), les premières récoltes et éventuellement un second semis en "raché-planté". Le type évolue automatiquement les années suivant un "abattis frais" vers "abattis +1", "abattis +2" puis "recru", sauf si l'opérateur identifie un autre type. Par exemple, une ouverture d'abattis peut être suivie de la construction d'une habitation (AF puis HA), ou une ouverture d'abattis peut être suivie d'un sol dégradé (AF puis SN). - A2 : Abattis +2. Seconde année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le(s) sarclage(s), les secondes récoltes. On peut noter que la plupart des abattis en seconde année ne présentent que du manioc planté la première année et "stocké" sur pied. - AD : Aérodrome. Emprise d'un aérodrome. - AG : Agriculture fixe. Parcelle d'agriculture fixe (arboricuulture, maraichage). - EV : Emprise voierie. Voierier et pistes. - FA : Forêt ancienne. Forêt d'âge supérieure à 50 ans (limite arbitraire). - HA : Habitations. Emprise des zones urbaines (habitations plus dessertes locales et jardins). - OR : Orpaillage. Zones déforestées en lien avec l'activité aurifère. - PA : Pâturages. Parcelle de paturâge (il peut y avoir des arbres présents). - RC : Recru. Recru forestier (le plus souvent après l'abandon d'un abattis). - SN : Sol nu. Sol fortement dégradé ou maintenu sans couverture par l'homme. Peut présenter une végétation basse herbacée sur tout ou partie de la surface. - SP : Spécial. Formations spéciales sans types (décharge…). - VP : Végétation particulière. Formations végétales particulières (zones hydromorphes…).
-
Les servitudes d'utilité publique (SUP) de type AC2 découlent de l'inscription ou du classement des monuments naturels et des sites dont la conservation ou la préservation présente, au point de vue artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque, un intérêt général. Les assiettes sont définies par des plans de délimitation annexés à la décision d'inscription ou de classement. Les actes instituant cette SUP sont soit un arrêté ministériel pour l'inscription, soit un arrêté du ministre chargé des sites ou un décret en Conseil d’État pour le classement.
-
Observations annuelles des dynamiques d'occupation du sol du territoire du Parc amazonien de Guyane. Méthodologie : Numérisation par photo-interprétation à partir de la Bd Ortho ainsi que des photos satellites SPOT(5, 6, 7), Pleiade, Landsat ou Sentinel 2, en fonction des disponibilités. Codification de la typologie : - AF : Abattis frais. Marque l'ouverture d'un abattis. La période caractérisée est comprise durant la saison sèche, de juillet à décembre voire janvier de l'année suivante. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont l'abattage/défriche à proprement parler, la préparation du sol et éventuellement une partie du semis. - A1 : Abattis +1. Première année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le semis, le(s) sarclage(s), les premières récoltes et éventuellement un second semis en "raché-planté". Le type évolue automatiquement les années suivant un "abattis frais" vers "abattis +1", "abattis +2" puis "recru", sauf si l'opérateur identifie un autre type. Par exemple, une ouverture d'abattis peut être suivie de la construction d'une habitation (AF puis HA), ou une ouverture d'abattis peut être suivie d'un sol dégradé (AF puis SN). - A2 : Abattis +2. Seconde année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le(s) sarclage(s), les secondes récoltes. On peut noter que la plupart des abattis en seconde année ne présentent que du manioc planté la première année et "stocké" sur pied. - AD : Aérodrome. Emprise d'un aérodrome. - AG : Agriculture fixe. Parcelle d'agriculture fixe (arboricuulture, maraichage). - EV : Emprise voierie. Voierier et pistes. - FA : Forêt ancienne. Forêt d'âge supérieure à 50 ans (limite arbitraire). - HA : Habitations. Emprise des zones urbaines (habitations plus dessertes locales et jardins). - OR : Orpaillage. Zones déforestées en lien avec l'activité aurifère. - PA : Pâturages. Parcelle de paturâge (il peut y avoir des arbres présents). - RC : Recru. Recru forestier (le plus souvent après l'abandon d'un abattis). - SN : Sol nu. Sol fortement dégradé ou maintenu sans couverture par l'homme. Peut présenter une végétation basse herbacée sur tout ou partie de la surface. - SP : Spécial. Formations spéciales sans types (décharge…). - VP : Végétation particulière. Formations végétales particulières (zones hydromorphes…).
-
Observations annuelles des dynamiques d'occupation du sol du territoire du Parc amazonien de Guyane. Méthodologie : Numérisation par photo-interprétation à partir de la Bd Ortho ainsi que des photos satellites SPOT(5, 6, 7), Pleiade, Landsat ou Sentinel 2, en fonction des disponibilités. Codification de la typologie : - AF : Abattis frais. Marque l'ouverture d'un abattis. La période caractérisée est comprise durant la saison sèche, de juillet à décembre voire janvier de l'année suivante. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont l'abattage/défriche à proprement parler, la préparation du sol et éventuellement une partie du semis. - A1 : Abattis +1. Première année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le semis, le(s) sarclage(s), les premières récoltes et éventuellement un second semis en "raché-planté". Le type évolue automatiquement les années suivant un "abattis frais" vers "abattis +1", "abattis +2" puis "recru", sauf si l'opérateur identifie un autre type. Par exemple, une ouverture d'abattis peut être suivie de la construction d'une habitation (AF puis HA), ou une ouverture d'abattis peut être suivie d'un sol dégradé (AF puis SN). - A2 : Abattis +2. Seconde année de culture de l'abattis. La période caractérisée est calquée sur l'année civile. Les opérations culturales qui s'y tiennent sont le(s) sarclage(s), les secondes récoltes. On peut noter que la plupart des abattis en seconde année ne présentent que du manioc planté la première année et "stocké" sur pied. - AD : Aérodrome. Emprise d'un aérodrome. - AG : Agriculture fixe. Parcelle d'agriculture fixe (arboricuulture, maraichage). - EV : Emprise voierie. Voierier et pistes. - FA : Forêt ancienne. Forêt d'âge supérieure à 50 ans (limite arbitraire). - HA : Habitations. Emprise des zones urbaines (habitations plus dessertes locales et jardins). - OR : Orpaillage. Zones déforestées en lien avec l'activité aurifère. - PA : Pâturages. Parcelle de paturâge (il peut y avoir des arbres présents). - RC : Recru. Recru forestier (le plus souvent après l'abandon d'un abattis). - SN : Sol nu. Sol fortement dégradé ou maintenu sans couverture par l'homme. Peut présenter une végétation basse herbacée sur tout ou partie de la surface. - SP : Spécial. Formations spéciales sans types (décharge…). - VP : Végétation particulière. Formations végétales particulières (zones hydromorphes…).