service-invoke
Type of resources
Available actions
Provided by
Years
Formats
Update frequencies
status
Service types
-
Cartographie de synthèse du recensement de l'habitat insalubre sur la commune de Cayenne.
-
Cartographie de synthèse du recensement de l'habitat insalubre sur le centre-bourg de la commune de Montsinery-Tonnegrande. L'enquête portait sur 3 ensembles distincts ayant fait l'objet d'un traitement particulier : - les bourgs de Montsinery et Tonnegrande, - le bord de route, - les secteurs desservis par des pistes. Le traitement a été fait à la parcelle pour les 2 premiers ensembles et au secteur pour le dernier. A noter que les dents creuses n'ont été recensées que sur les centres-bourgs.
-
La circulaire interministérielle (Intérieur, Equipement, Environnement) du 24 janvier 1994, relative à la prévention des inondations et à la gestion des zones inondables, rappelle la nécessité d'établir la cartographie des risques d'inondations sous forme d'atlas des zones inondables. La cartographie "atlas des zones inondables" constitue un inventaire qui n'a pas la valeur réglementaire d'un plan de prévention des risques d'inondations. Le document se situe dans la perspective de la loi du 22 juillet 1987 et de son article 21 qui précise que "les citoyens ont droit à l'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis (...). Ce droit s'applique aux riques technologiques et aux risques naturels prévisibles. Cette cartographie rassemble l'information existante et disponible à un moment donné. Des inondations de plus grande ampleur peuvent toujours se produire.
-
La circulaire interministérielle (Intérieur, Equipement, Environnement) du 24 janvier 1994, relative à la prévention des inondations et à la gestion des zones inondables, rappelle la nécessité d'établir la cartographie des risques d'inondations sous forme d'atlas des zones inondables. La cartographie "atlas des zones inondables" constitue un inventaire qui n'a pas la valeur réglementaire d'un plan de prévention des risques d'inondations. Le document se situe dans la perspective de la loi du 22 juillet 1987 et de son article 21 qui précise que "les citoyens ont droit à l'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis (...). Ce droit s'applique aux riques technologiques et aux risques naturels prévisibles. Cette cartographie rassemble l'information existante et disponible à un moment donné. Des inondations de plus grande ampleur peuvent toujours se produire.
-
Cartographie du zonage réglementaire. Carte annexée à l'arrêté préfectoral N°2002/SIRACEDPC du 15 Novembre 2001
-
Cartographie des aléas. Carte annexée à l'arrêté préfectoral N°2204/2D/2B/ENV du 29 novembre 2010
-
La circulaire interministérielle (Intérieur, Equipement, Environnement) du 24 janvier 1994, relative à la prévention des inondations et à la gestion des zones inondables, rappelle la nécessité d'établir la cartographie des risques d'inondations sous forme d'atlas des zones inondables. La cartographie "atlas des zones inondables" constitue un inventaire qui n'a pas la valeur réglementaire d'un plan de prévention des risques d'inondations. Le document se situe dans la perspective de la loi du 22 juillet 1987 et de son article 21 qui précise que "les citoyens ont droit à l'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis (...). Ce droit s'applique aux riques technologiques et aux risques naturels prévisibles. Cette cartographie rassemble l'information existante et disponible à un moment donné. Des inondations de plus grande ampleur peuvent toujours se produire.
-
Cartographie du zonage réglementaire. Carte annexée à l'arrêté préfectoral N°1687/SIRACEDPC du 05 septembre 2002
-
Carte annexée à l’arrêté 1856 du 21 septembre 2009 Zoom sur la montagne des singes, les Monts Paracaibo et le carrefour de la Scierie
-
La circulaire interministérielle (Intérieur, Equipement, Environnement) du 24 janvier 1994, relative à la prévention des inondations et à la gestion des zones inondables, rappelle la nécessité d'établir la cartographie des risques d'inondations sous forme d'atlas des zones inondables. La cartographie "atlas des zones inondables" constitue un inventaire qui n'a pas la valeur réglementaire d'un plan de prévention des risques d'inondations. Le document se situe dans la perspective de la loi du 22 juillet 1987 et de son article 21 qui précise que "les citoyens ont droit à l'information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis (...). Ce droit s'applique aux riques technologiques et aux risques naturels prévisibles. Cette cartographie rassemble l'information existante et disponible à un moment donné. Des inondations de plus grande ampleur peuvent toujours se produire.