amenagement-et-urbanisme
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Prescription surfacique du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé 07/03/2025 - non opposable.
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Prescription ponctuelle du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé 07/03/2025 - non opposable.
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Information surfacique du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 07/03/2025 – non opposable
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**Mise à jour annuelle de la base locale d’adresses de la commune de SINNAMARY.** Version disponible au 1 janvier 2025 : 29/11/2024. Date d'extraction : 14/02/2025. Date de publication de cette version sur adresse.data.gouv.fr : 22/01/2025. La ressource est mise à jour quotidiennement sur le site national des Bases d'Adresses Nationales (BAN). Pour obtenir la dernière mise à jour de cette donnée, veuillez vous référer à la page suivante : [https://adresse.data.gouv.fr/commune/97312](https://adresse.data.gouv.fr/commune/97312)
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Projet de route Anakonde de la carte communale de Grand-Santi approuvée le 23/07/2012 - non opposable.
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Habillage ponctuel du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Maripasoula approuvé 24/08/2023 - opposable.
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Zonage règlementaire du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Matoury approuvé le 22/12/2021 - non opposable.
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Prescription linéaire du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé 26/09/2025 - opposable.
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Prescription ponctuelle du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé le 10/04/2024 – non opposable
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Zonage règlementaire du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Mana approuvé 07/03/2025 - non opposable.
Guyane-SIG